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Si quelqu'un pouvait nous remettre en relation.

Avec mes remerciements

Octonovo




Dernière mise à jour
le 30 juin 2005


Bibliothèque
 

Le conseil municipal de Rennes le château a tenu registre de ses travaux et délibérations. Les registres qui nous sont parvenus et qui sont disponibles aux archives départementales de l'aAude se présentent sous forme de carnets couvrent la période 1804-1882 avec deux périodes de lacunes correspondant à deux carnets manquant.

Présenter et numériser l'ensemble de ces documents se serait révélé très long et fastidieux. J'ai donc choisi d'en dresser un résumé sous la forme de compte rendu.

Ces pièces historiques nous renseignent sur l'histoire et l'état du village juste avant l'arrivée de l'abbé SAUNIERE.

J'espère finir de couvrir l'ensemble de ces document durant l'année 2005.

 

CARNET
I
An 11-1813
II
1816-1825
III
1826-1831
 IV
1831-1833
V
manquant
VI
1835 - 1840
VII VIII IX
1882 - 1889
X
1889 - 1892
XI
1892 - 1896
XII
1896 - 1899
XIII
1899-1910
XIV
1910 - 1935
       

COMPTE RENDU

des délibération du conseil municipal de

Rennes le château

Carnet III

12 février 1826 - 4 décembre 1831

 
Date Délibérations Remarques
dimanche 12 février 1826 Renouvellement quinquennal du maire : CAPTIER Michel jeune est élu maire, en remplacement de CAPTIER François.  
dimanche 12 février 1826 Inventaire des papiers, lettre documents, et effets mobiliers appartenant à la commune.
1°) La matrice et l'état des sections (14, 15 avec la matrice).

2°) La matrice générale et le livre des mutations courantes.
3°) 4 registres des délibérations, dont un ouvert ce jour.
4°) Nouveau registre des biens communaux, et l'ancien.
5°) Les cadres en blanc, relatifs aux travaux à faire aux chemins communaux.
6°) Les registres de l'état civil anciens non reliés et sans ordre.(7), le nouveau à partir de l'an 2 jusqu'en 1826, sans lacune.
7°) 14 cahiers de directives.
7bis°) Un buste en plâtre de Louis XVIII.
8°) Un compoix 1735, un 1755, complets.
9°) Un paquet d'anciennes mutations foncières.
10°) Les budgets des recettes et dépenses de 1806 à 1825 sauf 1811 qui manque.
11°) Les comptes de caisse de 1806 à 1823.
12°) Bulletins de lois et administratifs.
13°) Un extrait des délibérations du conseil municipal.
14°) Acte d'achat du presbytère.
15°) Cachet de mairie et deux écharpes de mairie.
16°) Une armoire de sapin neuf pour mettre les papiers de la mairie.
17°) Beaucoup d'autres "papiers informes".
 
lundi 6 mars 1826 J.Bapt. MOUSSET, propriétaire du hameau de La VALDIEU, demande à être maintenu sur une parcelle de terre qu'il a manifestement accaparé. La mairie ordonne une enquête d'utilité publique et si les administrés ne sont pas lésés, demande l'évaluation de la parcelle afin de la lui vendre. J.B. MOUSSET a fait sa déclaration devant le secrétariat le 15 février. C'est lui qui a défriché le lieu, d'ou sa demande.
Le lieu dit est NATOS GROSSOS.
mercredi 15 mars 1826 Au sujet de la requête de J. Bapt. MOUSSET, les enquêteurs déclarent:

"1°) Que le vieux Jean Baptiste MOUSSET n'a défriché ce terrement que depuis environs 2 ans, qu'il ne l'a pas même encore ensemencé.
2°) Que François BARUTEAU voulut l'affermer avant le dit MOUSSET qui avait commencé de la défricher avant lui et qui l'abandonne sans se méfier qui lui fût fait pour le commissaire et indicateur lors de la dernière recherche.
3°) Qu'il est urgent que ce terrement soit conservé à la dépaissance, vu que de l'affermer cela porterait un grand préjudice au passage de troupeaux.
4°) Enfin qu'il lui a déjà été fait défense et même qu'il a été condamné à une amende pour ne pas avoir voulu discontinuer de défricher le dit terrement"

Donc, les enquêteurs ne jugent pas utile de lui donner raison.

L'enquête a eue lieu le 6, soit l'après midi même de la délibération du conseil municipal.
mercredi 15 mars 1826 Suite au rapport précédent des enquêteurs, le conseil municipal refuse la requête de Jean Baptiste MOUSSET.  
dimanche 14 mai 1826 Sur les travaux à effectuer sur les chemins communaux.  
dimanche 14 mai 1826 Quitus pour la comptabilité 1825 et budget prévisionnel 1827.  
dimanche 14 mai 1826 Le ramassage sauvage du bois contigu et ruine le terrain "des lagastous". Les gens font semblant de le prendre pour leur propre affouage mais le vendent en réalité à Couiza et Espéraza.

Pour limiter cela, l'affouage est limité aux 6 mois d'hiver. Les pauvres qui vivent de cet affouage sauvage sont sensés trouver à travailler au champs les autres mois.

 
jeudi 29 juin 1826 On doit voter pour désigner un assistant à M. le maire qui doit se rendre à une réunion cantonale. (Ce sont les directives du sous Préfet).  
dimanche 23 juillet 1826 Amenés à se prononcer sur "… le devis estimatif de (ill.) carrelage à faire à la nef de l'église dressé par le sieur Louis VIE tailleur de pierre, s'élevant à la somme totale de 372,00F".

L'affaire n'ayant pu se faire en 1825, est votée pour 1826. Le carrelage concerne le coeur et la nef.

Amenés à choisir par quel tronçon commencer les travaux sur les chemins communaux, choisissent Couiza-Caudiès.

C'est "l'appuye" de communion qui est à refaire, cf 15/5/1828
dimanche 22 avril 1827 "… Relativement à la contestation qui existe avec la commune de Granes au sujet d'une partie de territoire que cette dernière prétend lui appartenir.".

Cette dernière s'appuie sur les travaux d'un géomètre, mais le maire de Rennes le château conteste sec et argumente que c'est le chemin d'Espéraza au Bézu qui a toujours délimité la frontière des 2 communes.

Délibération : Le conseil municipal de Rennes le château invite les autorités à débouter la commune de Granès.

 
dimanche 22 avril 1827 François GABIGNAUD démissionne du conseil municipal à cause de son grand age et de ses infirmités.

Démission acceptée.

 
jeudi 14 juin 1827 Installation de deux membres du conseil municipal.

Quitus pour la gestion 1826 et budget prévisionnel 1828. (excédents: 208,05F).

Le pillage des bois continue et porte préjudice aux propriétaires dont les bêtes mangent les feuilles des dits arbres. La commune interdit définitivement la coupe sur toute l'année.

 
mardi 24 juillet 1827 "… a l'effet de délibérer sur la demande d'un crédit supplémentaire pour le paiement de réparations nécessaires à la suite de celle du pavé de l'église…"

"A laquelle assemblée, Mr le maire aurait dit: Le carrelage du sanctuaire de l'église ayant nécessité l'enlèvement de (ill.) de communion qui était en bois de noyer très vieux, il est arrivé qu'il ne put être replacé étant tombé en lambeaux tant il était rongé de vers, en sorte que tout bien considéré, il pense qu'il ne convient pas d'en faire un autre en bois attendu qu'il est sujet à (ill.) qu'une balustrade en fer n'étant pas dans le cas de coûter guère plus, on se contentera seulement de faire tenir l'ancienne pour cette année, et que l'an prochain il en fera faire une autre dont il convient que le conseil fasse la demande pour avoir les fonds nécessaires au paiement d'ycelle; Et attendu que les revenus de la fabrique sont à peine suffisants aux dépenses du culte paroissial, je vous invite à délibérer"

Le conseil municipal propose un budget de 200F.

"Qu'en surplus, pour parer à d'autres menues réparations que le pavé de l'église a aussi nécessité, telle que changement de (ill.), du bas de l'escalier de la chaire qu'il a fallut refaire, ce qui n'était pas prévu dans le devis; d'autre coté ayant été commis une erreur au préjudice de l'adjudicataire sur le second article du devis qui porte qu'il sera fait deux marches en pierre de taille pour monter au sanctuaire, lesquelles étaient évaluées à raison de 20F chaque, il aurait du être porté en marge une somme de 40F pour le paiement d'icelle, tandis que par méprise il n'est en fait porté que 20F, ce dont M. le Préfet peut se convaincre par la vue du double de ce devis ()".

Le conseil municipal donne son accord à ce projet.

 
jeudi 15 mai 1828 Quitus pour la gestion 1827 et budget prévisionnel 1829.

Il est signalé 200F en réserve pour "François Raynaud serrurier à Couiza pour le montant de la balustrade (ill.) qu'il a fait à l'église"

 
jeudi 15 mai 1828 Demande au préfet l'autorisation de solder les 200F de soldes pour les travaux sur la balustrade en fer de RAYNAUD François, serrurier.  
jeudi 15 mai 1828 Le massacre de la forêt continuant, le conseil municipal précise :

Interdiction de coupe du chêne vert toute l'année. Les autres arbres, uniquement les 6 mois d'hiver. Par coupe, on entend aussi l'arrachage.

 
dimanche 8 mars 1829 "… A laquelle assemblée M. le maire aurait donné lecture de l'arrêté susnommé concernant la réclamation de certaines communes contre le nouveau contingent foncier qui leur a été attribué en 1828, et de l'article qui porte que la commune doit être représentée par son maire et un délégué choisis parmis le conseil municipal.".

C'est MAURY Barthélemy qui est désigné.

 
mercredi 25 mars 1829 "… a l'effet de rédiger le rôle de prestation en nature pour la réparation des chemins vicinaux"  
lundi 20 avril 1829 "… a raison du paiement d'une somme de 50F que la commune reste a devoir au sieur François RAYNAUD serrurier à Couiza…" Pour ses travaux à l'église. Il s'agit toujours des travaux réalisés à l'église.
lundi 20 avril 1829 PECHOU Jean a démissionné par lettre en date du 12/4 de la place de garde champêtre. Ils nomment ROUGE Guilhaume remplaçant.  
vendredi 15 mai 1829 Quitus des comptes 1828 et budget prévisionnel 1830. (Excédant 180,50F).  
lundi 31 mai 1830 Quitus des comptes 1828-29 et budget prévisionnel 1831. (Excédant: 144,72F)  
lundi 31 mai 1830 Suite à circulaire du 29 mars sur l'instruction primaire, il est question de savoir si un instituteur est nécessaire au village et si oui, il faut lui voter un traitement pour les 5 années a venir et lui trouver un logement. La commune n'ayant plus d'instituteur depuis quelques temps, sa présence est nécessaire, mais les moyens de la commune étant limités, il est voté une somme de 50F pour les enfants indigents, les autres voyant leur frais de scolarités pris en charge par leurs parents. La commune "est dépourvue d'instituteur depuis quelques temps"
dimanche 29 août 1830 Changement de maire. Jean ROUGE remplace Michel CAPTIER.  
samedi 30 octobre 1830 Jean ROUGE est installé maire de Rennes le château  
dimanche 21 novembre 1830 ILLISIBLE On y parle du desservant
dimanche 20 mars 1831 ILLISIBLE  
dimanche 20 mars 1831 ILLISIBLE  
lundi 2 mai 1831 ILLISIBLE  
dimanche 12 juin 1831 ILLISIBLE  
jeudi 7 juillet 1831 ILLISIBLE  
vendredi 22 juillet 1831 ILLISIBLE  
jeudi 10 novembre 1831 Quitus pour les comptes 1830.  
jeudi 10 novembre 1831 ILLISIBLE  
dimanche 4 décembre 1831 Mise en place des nouvelles autorités municipales suite à la loi de 1830 (retour de la monarchie). Les élus restent les mêmes.


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